top of page

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site est édité par le Comité Départemental Olympique et Sportif de l’Ain (CDOS 01), association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social : 14 rue de la Grenouillère 01000 Bourg-en-Bresse
Téléphone : 04 74 45 11 27
Adresse e-mail : contact@cdos01.com
Directeur de la publication : Franck RIGON, Président du CDOS 01
Responsable de la communication : Francis GUILMIN, Responsable de la Commission Communication du CDOS 01

Hébergement

Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël
Téléphone : +972 3 545 4900
Site web : www.wix.com

 

Le nom de domaine cdos01.com est enregistré auprès de IONOS SE, dont le siège social est situé à Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne.
Site web : www.ionos.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, vidéos, logos, icônes, graphismes…) est la propriété exclusive du CDOS 01, sauf mention contraire.


Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du CDOS 01.

Données personnelles

Le CDOS 01 peut être amené à collecter certaines données personnelles via les formulaires de contact ou d’inscription aux formations.
Ces données sont strictement confidentielles et destinées à un usage interne dans le cadre des missions du CDOS.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.


Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter le CDOS 01 à l’adresse suivante :
contact@cdos01.com ou par courrier à : CDOS 01 - 14 rue de la Grenouillère 01000 Bourg-en-Bresse.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer la navigation de l’utilisateur et d’établir des statistiques de fréquentation.
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.


En poursuivant la navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies.

Responsabilité

Le CDOS 01 s’efforce d’assurer la fiabilité des informations publiées sur ce site, mais ne peut garantir leur exactitude ou leur exhaustivité.

Le CDOS 01 ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Liens hypertextes

Le site du CDOS 01 peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Le CDOS 01 décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes, sur lesquels il n’exerce aucun contrôle.

Crédits photos et vidéos

Les photographies et vidéos diffusées sur ce site sont la propriété du CDOS 01 ou utilisées avec l’autorisation de leurs auteurs.
Toute reproduction sans accord préalable est interdite.

Droit applicable

Le site et son contenu sont soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

bottom of page